Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CE
CORDONS ET EQUIPEMENTS

Numéro de dépôt :
1143492
Date de dépôt :
16/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CE

Déposée le 16 juillet 1980 par CORDONS ET EQUIPEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CORDONS ET EQUIPEMENTS, domicilié(e) (Société Anonyme), 11 Avenue d'Iéna - 75116 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André NETTER. - France.

La marque CE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1143492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CE est expirée depuis le 16 juillet 1990.

CORDONS ET EQUIPEMENTS a également déposé les autres marques suivantes : RUBACORD , ALPEN , OPTICORD , CORDEQ


CORDONS ET EQUIPEMENTS - (Société Anonyme), 11 Avenue d'Iéna - 75116 PARIS. - France


André NETTER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-059

Inscription le 13 février 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°60171 - Publication au BOPI 1992-02-13

Inscription le 13 février 1992 - Transmission de propriété n°60170 - Publication au BOPI 1992-02-13

Inscription - Transmission de propriété n°37918 - Publication au BOPI

Fils, câbles et cordons électriques.