CHATEAU CRUSCADES-HORTALA
Présentation de la marque CHATEAU CRUSCADES-HORTALA
Déposée le 25 janvier 1994 par CORDONNIER Anne Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « CHATEAU CRUSCADES-HORTALA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU CRUSCADES-HORTALA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504810.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CRUSCADES-HORTALA est expirée depuis le 25 janvier 2004.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-32
Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11