Déposée le 17 octobre 1995 par CORDON BLEU MANUFACTURING PLC (Société britannique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BLUE RIBBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-47 du 24 novembre 1995.
Le déposant est CORDON BLEU MANUFACTURING PLC (Société britannique), domicilié(e) Unit 18 Bryggen Road, North Lynn Industrial Estate, Kings Lynn, Norfolk PE30 2HZ ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.
La marque BLUE RIBBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592711.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-13
Inscription le 16 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370551 - Publication au BOPI 2003-05-16
Inscription le 16 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370550 - Publication au BOPI 2003-05-16
Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47
Appareils électroménagers notamment appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, batteurs, machines à beurre, appareils pour tirer la bière sous pression, appareils électromécaniques pour la préparation des boissons, ouvre-boîtes électriques, appareils pour la préparation des boissons gazeuses, broyeurs ménagers électriques, moulins à café autres qu'à main, couteaux et ciseaux électriques, émulseurs électriques à usage domestique, éplucheurs (machines), fouets électriques à usage ménager, presse-fruits électriques à usage ménager, -hachoir à viande (machines), machines à râper les légumes, mixeurs, moulins à usage domestique autres qu'à main, ouvre-boîtes électriques, machines pour la fabrication des pâtes alimentaires, robots de cuisine électriques, cartouches pour machines à filtrer l'eau, machines à filtrer l'eau.Balances, pèse-aliments, appareils de dosage, pèse-lait, prises de courant, adaptateurs, fils électriques et rallonges électriques, prises multiples, interrupteurs électriques.Appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, allume-gaz, autocuiseurs électriques, barbecues, chauffe-biberons électriques, appareils pour le refroidissement des boissons, bouilloires électriques, broches de rôtisserie, filtres à café électriques, percolateurs à café électriques, torréfacteurs à café, cafetières électriques, chauffe-plats, cuiseurs, appareils et installations de cuisson, réchauds, ustensiles de cuisson électriques, stérilisateurs d'eau, gaufriers électriques, fours, mini-fours, fours à micro-ondes, récipients frigorifiques, friteuses électriques, glacières, grille-pain, grils (appareils de cuisson), hottes d'aération, marmites autoclaves électriques, pasteurisateurs, plaques chauffantes, rôtissoires, stérilisateurs, toasteurs, tournebroches, ventilateurs et radiateurs.Minuteurs.Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ni en métaux précieux ni en plaqué, vaisselles en verre, porcelaine et faïence, récipients calorifuges pour aliments, marmites autoclaves non électriques, autocuiseurs non électriques, batteries de cuisine, batteurs non électriques, cloches à beurre, beurriers, chauffe-biberons non électriques, bidons, bocaux, récipients à boire, récipients calorifuges pour boissons, boîtes à thé non en métaux précieux, boîtes en verre, bonbonnes, bouilloires non électriques, bouteilles,bouteilles isolantes, bouteilles réfrigérantes, brochettes (aiguilles métalliques) pour la cuisson, brocs, broyeurs ménagers non électriques, filtres à café non électriques, moulins à café à main, percolateurs à café non électriques, cafetières non électriques non en métaux précieux, casseroles, casseroles à pression non électriques, cloches à fromages, coquetiers, coupes à fruits, couvercles de plats, couvercles de pots, couvercles de casseroles et de marmites, émulseurs non électriques à usage domestiques, entonnoirs, filtres à thé non en métaux précieux, poëles à frire, fouets non électriques à usage ménager, friteuses non électriques, presse-fruits non électrique s à usage ménager, gaufriers non électriques, glacières portatives non électriques, grils (ustensiles de cuisson), moules à gâteaux, légumiers,marmites, mélangeurs manuels (shakers), moules de cuisine, moulins à usage domestique à main, ouvre-bouteilles, planches à pain, rouleaux à patisserie, pelles à tarte, percolateurs à café non électriques, planches à découper pour la cuisine, poêlons, poteries, râpes (ustensiles de ménage), sorbetières, soupières non en métaux précieux, théières non en métaux précieux
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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