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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CORDIER MESTREZAT & DOMAINES
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Terres d'héritage
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Terres d'héritage
CORDIER MESTREZAT & DOMAINES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3312157
Date de dépôt :
10/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
10/09/2014
Terres d\'héritage de CORDIER MESTREZAT & DOMAINES

Présentation de la marque Terres d'héritage

Déposée le 10 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) CORDIER MESTREZAT & DOMAINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Terres d'héritage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-42 du 15 octobre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CORDIER MESTREZAT & DOMAINES domicilié(e) 109, rue Achard,33300 BORDEAUX - 33300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 469 201 818 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque Terres d'héritage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terres d'héritage est expirée depuis le 10 septembre 2014.

CORDIER MESTREZAT & DOMAINES a également déposé les autres marques suivantes : CORDIER MESTREZAT & DOMAINES DEPUIS 1886 , LAVOUTE DUPUY , SF , LAPIERRE VOLIGE , IMPERIAL CORDIER , "FONSSAILLE" , G. PRELLER & Cie , COLLECTION DE FETE , SENSUAL FRUIT , MESTREZAT & DOMAINES


CORDIER MESTREZAT & DOMAINES Société Anonyme - 109, rue Achard,33300 BORDEAUX - 33300 - France - SIREN 469201818


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-06

Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42

Vins d'appellation d'origine contrôlée.