Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DC
CORDIER MESTREZAT & DOMAINES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3207650
Date de dépôt :
03/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
03/02/2013
DC de CORDIER MESTREZAT & DOMAINES

Présentation de la marque DC

Déposée le 3 février 2003 par la Société Anonyme (SA) CORDIER MESTREZAT & DOMAINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « DC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-11 du 14 mars 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CORDIER MESTREZAT & DOMAINES domicilié(e) 109, rue Achard,33300 BORDEAUX - 33300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 469 201 818 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque DC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DC est expirée depuis le 3 février 2013.

CORDIER MESTREZAT & DOMAINES a également déposé les autres marques suivantes : CORDIER MESTREZAT & DOMAINES DEPUIS 1886 , LAVOUTE DUPUY , SF , LAPIERRE VOLIGE , IMPERIAL CORDIER , "FONSSAILLE" , G. PRELLER & Cie , COLLECTION DE FETE , Terres d'héritage , SENSUAL FRUIT


CORDIER MESTREZAT & DOMAINES Société Anonyme - 109, rue Achard,33300 BORDEAUX - 33300 - France - SIREN 469201818


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-28

Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières) .