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Marques déposées par CORDIER Jean Marie
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JTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JTS
CORDIER Jean Marie

Numéro de dépôt :
94522130
Date de dépôt :
20/05/1994
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
20/05/2004

Présentation de la marque JTS

Déposée le 20 mai 1994 par CORDIER Jean Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « JTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.

Le déposant est CORDIER Jean Marie, domicilié(e) Les petits Baudoux Saint Sylvain d'Anjou - 49480 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORDIER Jean Marie - France.

La marque JTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JTS est expirée depuis le 20 mai 2004.

CORDIER Jean Marie a également déposé les autres marques suivantes : COLPOFRANCE , LES SEMENCES DU JARDIN TROPICAL


CORDIER Jean Marie - Les petits Baudoux Saint Sylvain d'Anjou - 49480 - France


CORDIER Jean Marie - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04

Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28

Le conditionnement de semences. Semences.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.