Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES PETITS PONTS DE BOIS
CORDIER Dominique

Numéro de dépôt :
3158195
Date de dépôt :
09/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
09/04/2022
LES PETITS PONTS DE BOIS de CORDIER Dominique

Présentation de la marque LES PETITS PONTS DE BOIS

Déposée le 9 avril 2002 par CORDIER Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « LES PETITS PONTS DE BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est CORDIER Dominique domicilié(e) 2, allées du pressoir - 91370 - VERRIERES LE BUISSON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dominique CORDIER domicilié(e) 2 allées du pressoir - 91370 - VERRIERES LE BUISSON - France.

La marque LES PETITS PONTS DE BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158195.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES PETITS PONTS DE BOIS est expirée depuis le 9 avril 2022.

CORDIER Dominique a également déposé les autres marques suivantes : LA TOUR DE GUET , Villages d'exception , EPSILON DEVELOPPEMENT , AROMADROME , Villes d'exception , Régions d'exception , HEPCOM , AXEL FROID CLIMATISATION


CORDIER Dominique - 2, allées du pressoir - 91370 - VERRIERES LE BUISSON - France


Dominique CORDIER - 2 allées du pressoir - 91370 - VERRIERES LE BUISSON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-41

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Renouvellement avec limitation le 6 juillet 2012 n°2503972 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-07-06

Lunette de soleil ; appareil pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, Cédéroms. Produits de l'imprimerie ; photographie, matériel pour les artistes, sachets pour l'emballage (en papier ou en matières plastique). Vêtements, chaussures, chappelerie. Jeux, jouets, cartes à jouer. Publicité ; diffusion et distribution de matériels publicitaire (prospectus, d'échantillons). Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Recueil de données sur un fichier central. Organisation d'expositions ou de foires à buts commerciaux et/ou de publicités. Agence de presse et d'informations (nouvelles). Messagerie electronique. Communication par terminaux d'ordinateurs. Organisation de concours. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions a buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Montage de bande vidéos.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.