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Marques déposées par CORDIER Dominique Marcel
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ARBORETUM DOMESTIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARBORETUM DOMESTIQUE
CORDIER Dominique Marcel

Numéro de dépôt :
99801847
Date de dépôt :
01/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2009

Présentation de la marque ARBORETUM DOMESTIQUE

Déposée le 1 juillet 1999 par CORDIER Dominique Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARBORETUM DOMESTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-33 du 13 août 1999.

Le déposant est CORDIER Dominique Marcel, domicilié(e) 2, allée du pressoir, 91370 VERRIERES LE BUISSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELTA CONSEIL - France.

La marque ARBORETUM DOMESTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99801847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARBORETUM DOMESTIQUE est expirée depuis le 1 juillet 2009.

CORDIER Dominique Marcel a également déposé les autres marques suivantes : GENERATION MULTIMEDIA ET INTERNET , GENERATION MULTIMEDIA ET INTERNET , PATRIMOTIQUE , ACADIE


CORDIER Dominique Marcel - 2, allée du pressoir, 91370 VERRIERES LE BUISSON - France


DELTA CONSEIL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Arbres plantés dans un espace organisé.