Déposée le 16 juillet 2002 par CORDIER Claire et GEORGELIN Bruno
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « pâtissons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-34 du 23 août 2002.
Les déposants sont CORDIER Claire domicilié(e) 59 rue du Château des Rentiers,75013 PARIS - 75013 - France et GEORGELIN Bruno domicilié(e) 59 rue du Château des Rentiers,75013 PARIS - 75013 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claire CORDIER domicilié(e) 59 rue du Château des Rentiers,75013 PARIS - 75013 - France.
La marque pâtissons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174712.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pâtissons est expirée depuis le 16 juillet 2012.
CORDIER Claire - 59 rue du Château des Rentiers,75013 PARIS - 75013 - France
GEORGELIN Bruno - 59 rue du Château des Rentiers,75013 PARIS - 75013 - France
Claire CORDIER - 59 rue du Château des Rentiers,75013 PARIS - 75013 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-10
Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34
Jeux, jouets Papier, carton, produits de l'imprimerie, matériel pour les artistes, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) . Publication de livres. Prêt de livres. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Publication électronique de livres en ligne.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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