Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOSUC
Monsieur CORDESSE Georges

Numéro de dépôt :
1370069
Date de dépôt :
10/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/09/1996

Présentation de la marque FOSUC

Déposée le 10 septembre 1986 par monsieur CORDESSE Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FOSUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CORDESSE Georges domicilié(e) 8,rue de la Haute Salle, 95290 Isle Adam. - France.

La marque FOSUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOSUC est expirée depuis le 10 septembre 1996.

CORDESSE Georges a également déposé les autres marques suivantes : NATURE DIFFUSION , ALBEDO , C.M.S.A. , AMIDERM


Monsieur CORDESSE Georges - 8,rue de la Haute Salle, 95290 Isle Adam. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07

Aromatisant naturel à dominante sucrée.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.