Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 CORDES DEVELOPPEMENT
/
JARDIN DES PARADIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

JARDIN DES PARADIS
ASSOCIATION CORDES DEVELOPPEMENT, Association Loi de 1901

Numéro de dépôt :
3688356
Date de dépôt :
02/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2019
JARDIN DES PARADIS de CORDES DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque JARDIN DES PARADIS

Déposée le 2 novembre 2009 par l'association loi 1901 CORDES DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JARDIN DES PARADIS »

Le déposant est l'association loi 1901 CORDES DEVELOPPEMENT domicilié(e) 2 bis, rue des Jardins - 81170 - CORDES SUR CIEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 36 rue de St Petersbourg - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 29 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDIN DES PARADIS est expirée depuis le 2 novembre 2019.

CORDES DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : ENIGMATUS


ASSOCIATION CORDES DEVELOPPEMENT, Association Loi de 1901 - 2 bis, rue des Jardins - 81170 - CORDES SUR CIEL - France


CABINET ORES - 36 rue de St Petersbourg - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Inscription le 10 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672019 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-10

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; cartes postales, calendriers, affiches, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence, poterie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; exploitation de lieux touristiques, de parcs et jardins ; planification de réceptions.