Déposée le 18 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORDERIE R. SOULET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES),
la marque française « RESIDENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-21 du 23 mai 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CORDERIE R. SOULET domicilié(e) 43, avenue Georges Clémenceau,85120 LA CHATAIGNERAIE - 85120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 547 250 969 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance Bâtiment K,35769 SAINT GREGOIRE CEDEX - 35769 - France.
La marque RESIDENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221502.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESIDENCE est expirée depuis le 18 avril 2013.
CORDERIE R. SOULET a également déposé les autres marques suivantes : LA GRENOUILLE
CORDERIE R. SOULET (S.A.S.) - 43, avenue Georges Clémenceau,85120 LA CHATAIGNERAIE - 85120 - France - SIREN 547250969
CABINET REGIMBEAU - Espace Performance Bâtiment K,35769 SAINT GREGOIRE CEDEX - 35769 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-39
Inscription le 6 octobre 2005 - Changement de dénomination n°419683 - Publication au BOPI 2005-10-06
Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21
Inscription le 15 février 2010 - Transmission totale de propriété n°515922 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-15
- Piscines métalliques. - Barbecues. - Piscines non métalliques ; tonnelles de jardin ; monuments non métalliques ; statues et figurines en pierre, en béton ou en marbre. - Meubles pour le jardin ; chaises longues ; chaises et bancs de jardin ; tables de jardin ; tabourets. Statues et figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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