Déposée le 3 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) CORDERIE HENRI LANCELIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « GULF-STREAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-29 du 17 juillet 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CORDERIE HENRI LANCELIN domicilié(e) Siège Social : 20 Rue de Saint Denis de Gastines, BP 20, 53500 ERNEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 736 550 021 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORDERIE HENRI LANCELIN S.A. - France.
La marque GULF-STREAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98736464.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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