Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GULF-STREAM
CORDERIE HENRI LANCELIN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98736464
Date de dépôt :
03/06/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/06/2008

Présentation de la marque GULF-STREAM

Déposée le 3 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) CORDERIE HENRI LANCELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GULF-STREAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-29 du 17 juillet 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CORDERIE HENRI LANCELIN domicilié(e) Siège Social : 20 Rue de Saint Denis de Gastines, BP 20, 53500 ERNEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 736 550 021 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORDERIE HENRI LANCELIN S.A. - France.

La marque GULF-STREAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98736464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GULF-STREAM est expirée depuis le 3 juin 2008.

CORDERIE HENRI LANCELIN a également déposé les autres marques suivantes : LANCELIN , HELIOS , CORDERIE HENRI LANCELIN , ROC-MAR , TITAN , GULF STREAM , ALBATROS , ATLANTIS , CORDERIE LANCELIN , OURANOS


CORDERIE HENRI LANCELIN (Société Anonyme) - Siège Social : 20 Rue de Saint Denis de Gastines, BP 20, 53500 ERNEE - France - SIREN 736550021


CORDERIE HENRI LANCELIN S.A. - France


Inscription le 18 septembre 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°307652 - Publication au BOPI 2000-09-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-49

Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29

Cordages (non métalliques), ficelles, tresses, filets.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.