Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COULISSTOP
Corderie CLEMENT S.A.

Numéro de dépôt :
97666126
Date de dépôt :
27/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2007

Présentation de la marque COULISSTOP

Déposée le 27 février 1997 par la Société Anonyme (SA) Corderie CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COULISSTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-14 du 4 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Corderie CLEMENT domicilié(e) 45, avenue Henri Barbusse, 92222 Bagneux Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian LEJET Cabinet C. LEJET - France.

La marque COULISSTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97666126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COULISSTOP est expirée depuis le 27 février 2007.

Corderie CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : CC CORDERIE CLEMENT , CC CORDERIE CLEMENT


Corderie CLEMENT S.A. - 45, avenue Henri Barbusse, 92222 Bagneux Cedex - France


Christian LEJET Cabinet C. LEJET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-32

Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métallique; tuyaux métalliques. Outils et instruments à main entraînés manuellement; dispositifs de suspension réglables (parties d'outils et d'instruments à main). Cordes, ficelles, drisses, élingues, épissures, manchonnage, filets, tentes, bâchés, voiles, sacs; matières de rembourrage; matières textiles fibreuses brutes

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.