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Marques déposées par CORDELLIER PASCAL
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terre énergie habitat
Marque expirée - Marque en non vigueur

terre énergie habitat
CORDELLIER PASCAL

Numéro de dépôt :
3453808
Date de dépôt :
29/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
29/09/2016
terre énergie habitat de CORDELLIER PASCAL

Présentation de la marque terre énergie habitat

Déposée le 29 septembre 2006 par CORDELLIER PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « terre énergie habitat »

Le déposant est CORDELLIER PASCAL domicilié(e) 10 BIS RUE HENRI SELLIER,53000 LAVAL - 53000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORDELLIER PASCAL domicilié(e) 10 BIS RUE HENRI SELLIER,53000 LAVAL - 53000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque terre énergie habitat est expirée depuis le 29 septembre 2016.


CORDELLIER PASCAL - 10 BIS RUE HENRI SELLIER,53000 LAVAL - 53000 - France


CORDELLIER PASCAL - 10 BIS RUE HENRI SELLIER,53000 LAVAL - 53000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-10

Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts – informations en matière de construction – supervision (direction) de travaux de construction – maçonnerie – travaux de plâtrerie ou de plomberie – travaux de couverture de toits – services d'étanchéité (construction) – démolition de constructions – location de machines de chantier – travaux d'isolation thermique.

Distribution des eaux ou d'énergie.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs – conception et développement d'ordinateurs et de logiciels – recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) – études de projets techniques – architecture – décoration intérieure – élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels – programmation pour ordinateur – services de dessinateurs d'arts graphiques – stylisme (esthétique industrielle) – dessin industriel – conseil en construction.