DOUCE
Présentation de la marque DOUCE
Déposée le 10 août 2004 par Cordélia LANVIN et Sheena DE BOISGELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-38 du 17 septembre 2004.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307883.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCE est expirée depuis le 10 août 2014.
Inscription le 20 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448896 - Publication au BOPI 2007-02-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-02
Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38