Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUCE
Cordélia LANVIN
Sheena DE BOISGELIN

Numéro de dépôt :
3307883
Date de dépôt :
10/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2014
DOUCE de Cordélia LANVIN

Présentation de la marque DOUCE

Déposée le 10 août 2004 par Cordélia LANVIN et Sheena DE BOISGELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-38 du 17 septembre 2004.

Les déposants sont Cordélia LANVIN domicilié(e) 180 rue de la Pompe,75116 PARIS - 75116 - France et Sheena DE BOISGELIN domicilié(e) 12 Langton Street, LONDRES SW 10 OJH,Royaume-Uni - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bourgeois Rezac Bourgeois domicilié(e) 50, rue Etienne Marcel,75002 PARIS - 75002 - France.

La marque DOUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCE est expirée depuis le 10 août 2014.


Cordélia LANVIN - 180 rue de la Pompe,75116 PARIS - 75116 - France

Sheena DE BOISGELIN - 12 Langton Street, LONDRES SW 10 OJH,Royaume-Uni - Royaume-Uni


Bourgeois Rezac Bourgeois - 50, rue Etienne Marcel,75002 PARIS - 75002 - France


Inscription le 20 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448896 - Publication au BOPI 2007-02-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-02

Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38

Vêtements (habillement) pour enfants, chaussures pour enfants (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie pour enfants.