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Marques déposées par monsieur CORDA Jean Claude
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LE BON BURGER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BON BURGER
M. CORDA Jean Claude

Numéro de dépôt :
3900160
Date de dépôt :
24/02/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
24/02/2022
LE BON BURGER de CORDA Jean Claude

Présentation de la marque LE BON BURGER

Déposée le 24 février 2012 par monsieur CORDA Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « LE BON BURGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est monsieur CORDA Jean Claude domicilié(e) 2 rue Michelet - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CORDA Jean Claude domicilié(e) 2 rue Michelet - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France.

La marque LE BON BURGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BON BURGER est expirée depuis le 24 février 2022.


M. CORDA Jean Claude - 2 rue Michelet - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France


M. CORDA Jean Claude - 2 rue Michelet - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Inscription le 2 avril 2015 - Rejet partiel n°645961 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-04-02

Biscuiterie ; gâteaux ;

Services hôteliers.