Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MELANGE PALAIS ROYAL
Numéro de dépôt :
1398381
Date de dépôt :
13/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/1997
Présentation de la marque MELANGE PALAIS ROYAL
Déposée le 13 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) CORCELLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MELANGE PALAIS ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MELANGE PALAIS ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1398381.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CORCELLET a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 31 janvier 1995 - Transmission de propriété n°181259 - Publication au BOPI 1995-01-31