Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CR La Cité de Ré
Mme CORBINUS ROXANE, Agissant pour le compte de la société LE PETIT TERROIR en cours de formation

Numéro de dépôt :
3894864
Date de dépôt :
07/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2022
CR La Cité de Ré de CORBINUS ROXANE

Présentation de la marque CR La Cité de Ré

Déposée le 7 février 2012 par madame CORBINUS ROXANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CR La Cité de Ré » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est madame CORBINUS ROXANE domicilié(e) 12 LOT LA CONDAMINE - 11290 - ARZENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme CORBINUS ROXANE domicilié(e) 12 LOT LA CONDAMINE - 11290 - ARZENS - France.

La marque CR La Cité de Ré a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894864.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CR La Cité de Ré est expirée depuis le 7 février 2022.


Mme CORBINUS ROXANE, Agissant pour le compte de la société LE PETIT TERROIR en cours de formation - 12 LOT LA CONDAMINE - 11290 - ARZENS - France


Mme CORBINUS ROXANE - 12 LOT LA CONDAMINE - 11290 - ARZENS - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Bières ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres ; spiritueux ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.