Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENTEURS CACHEES
Mlle Corbin Christine
Madame Canac Patricia

Numéro de dépôt :
96614264
Date de dépôt :
05/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2006

Présentation de la marque SENTEURS CACHEES

Déposée le 5 mars 1996 par mademoiselle Corbin Christine et madame Canac Patricia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SENTEURS CACHEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.

Les déposants sont mademoiselle Corbin Christine domicilié(e) 29 rue du marché au blé, 28320 Gallardon - France et madame Canac Patricia domicilié(e) 127 route de St Germain, 78640 Neauphle le Château - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Canac Patricia - France.

La marque SENTEURS CACHEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENTEURS CACHEES est expirée depuis le 5 mars 2006.


Mlle Corbin Christine - 29 rue du marché au blé, 28320 Gallardon - France

Madame Canac Patricia - 127 route de St Germain, 78640 Neauphle le Château - France


Madame Canac Patricia - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-45

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

Education, formation Divertissement, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs conférences, congrès organisation et conduite de colloques dans le domaine des odeurs Les cartes à jouer, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils)

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.