Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SPIRE A SCELLER
Numéro de dépôt :
1200039
Date de dépôt :
31/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/1992
Présentation de la marque SPIRE A SCELLER
Déposée le 31 mars 1982 par CORBIN Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPIRE A SCELLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SPIRE A SCELLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1200039.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIRE A SCELLER est expirée depuis le 31 mars 1992.
CORBIN Bernard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-34