Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU GRAVES D'ARTHUS Appellation St Emilion Contrôlée
CORBIERE JEAN ET FILS, SCEA

Numéro de dépôt :
1262229
Date de dépôt :
31/01/1984
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
31/01/2024

Présentation de la marque CHATEAU GRAVES D'ARTHUS Appellation St Emilion Contrôlée

Déposée le 31 janvier 1984 par CORBIERE JEAN ET FILSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU GRAVES D'ARTHUS Appellation St Emilion Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CORBIERE JEAN ET FILSTODO domicilié(e) 26 D'arthus - 33330 - VIGNONET - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 348 025 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CORBIÈRE JEAN et FILS domicilié(e) CHATEAU GRAVES D'ARTHUS, 26 D'ARTHUS - 33330 - VIGNONET - France.

La marque CHATEAU GRAVES D'ARTHUS Appellation St Emilion Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1262229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU GRAVES D'ARTHUS Appellation St Emilion Contrôlée est expirée depuis le 31 janvier 2024.


CORBIERE JEAN ET FILS, SCEA - 26 D'arthus - 33330 - VIGNONET - France - SIREN 350348025


SCEA CORBIÈRE JEAN et FILS - CHATEAU GRAVES D'ARTHUS, 26 D'ARTHUS - 33330 - VIGNONET - France


Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2003 n°2253800 - Publication au BOPI 2003-11-27

Renouvellement sans limitation n°2028541 - Publication au BOPI 1994-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-30

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2013 n°2539584 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-09-20

VINS provenant de l'exploitation exactement dénomée "Chateau Graves d'Arthus"