Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FESTINS NORMANDS
CORBIERE Dominique
PILASTRE Bertrand

Numéro de dépôt :
98735790
Date de dépôt :
04/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2008

Présentation de la marque LES FESTINS NORMANDS

Déposée le 4 juin 1998 par CORBIERE Dominique et PILASTRE Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FESTINS NORMANDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-29 du 17 juillet 1998.

Les déposants sont CORBIERE Dominique, domicilié(e) Hameau du Boutlevet, 76690 SAINT ANDRE SUR CAILLY - France et PILASTRE Bertrand, domicilié(e) Le moulin à vent, VENABLES, 27600 GAILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORBIERE DOMINIQUE - France.

La marque LES FESTINS NORMANDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98735790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FESTINS NORMANDS est expirée depuis le 4 juin 2008.

CORBIERE Dominique a également déposé les autres marques suivantes : FORESTINE , Les Charcuteries du Père Jean


CORBIERE Dominique - Hameau du Boutlevet, 76690 SAINT ANDRE SUR CAILLY - France

PILASTRE Bertrand - Le moulin à vent, VENABLES, 27600 GAILLON - France


CORBIERE DOMINIQUE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-04

Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29

La charcuterie fraîche cuite, séche, fumée, et dérivés.