Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Charcuteries du Père Jean
CORBIERE Dominique
PILASTRE Bertrand

Numéro de dépôt :
98723646
Date de dépôt :
10/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2008

Présentation de la marque Les Charcuteries du Père Jean

Déposée le 10 mars 1998 par CORBIERE Dominique et PILASTRE Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Charcuteries du Père Jean » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-17 du 24 avril 1998.

Les déposants sont CORBIERE Dominique, domicilié(e) Hameau du Boutlevet, 76690 SAINT ANDRE SUR CAILLY - France et PILASTRE Bertrand, domicilié(e) Le moulin à Vent, VENABLES, 27600 GAILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORBIERE Dominique - France.

La marque Les Charcuteries du Père Jean a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98723646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Charcuteries du Père Jean est expirée depuis le 10 mars 2008.

CORBIERE Dominique a également déposé les autres marques suivantes : LES FESTINS NORMANDS , FORESTINE


CORBIERE Dominique - Hameau du Boutlevet, 76690 SAINT ANDRE SUR CAILLY - France

PILASTRE Bertrand - Le moulin à Vent, VENABLES, 27600 GAILLON - France


CORBIERE Dominique - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-49

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

Charcuterie fraîche, cuite, sèche, fumée et dérivés.