Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT GRAVET
Madame CORBICE née METAYE Georgette

Numéro de dépôt :
1069582
Date de dépôt :
29/03/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Libourne

Présentation de la marque CHATEAU HAUT GRAVET

Déposée le 29 mars 1978 par madame CORBICE née METAYE Georgette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Libourne), la marque française « CHATEAU HAUT GRAVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame CORBICE née METAYE Georgette domicilié(e) SAINT SULPICE DE FALEYRENS 33330 SAINT EMILION - France.

La marque CHATEAU HAUT GRAVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1069582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHATEAU HAUT GRAVET est expirée depuis le 29 mars 1988.

CORBICE née METAYE Georgette a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA MOULINATE


Madame CORBICE née METAYE Georgette - SAINT SULPICE DE FALEYRENS 33330 SAINT EMILION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-017

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