Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROMIX
M. CORBERON René

Numéro de dépôt :
1696557
Date de dépôt :
14/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/1999
ROMIX de CORBERON René

Présentation de la marque ROMIX

Déposée le 14 février 1989 par monsieur CORBERON René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROMIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CORBERON René domicilié(e) 6, rue des Ramoneds EVRY, 89140 PONT S/ YONNE - France.

La marque ROMIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696557.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROMIX est expirée depuis le 14 février 1999.

CORBERON René a également déposé les autres marques suivantes : ROTABROSSE , HUMOTOR


M. CORBERON René - 6, rue des Ramoneds EVRY, 89140 PONT S/ YONNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Machines et machines outils, moteurs, accouplements et courroies de transmission, grands instruments pour l'agriculture, couveuses

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.