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Marques déposées par CORBEL HENRI
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HAUBANE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HAUBANE
CORBEL HENRI

Numéro de dépôt :
3152559
Date de dépôt :
08/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
HAUBANE de CORBEL HENRI

Présentation de la marque HAUBANE

Déposée le 8 mars 2002 par CORBEL HENRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « HAUBANE »

Le déposant est CORBEL HENRI domicilié(e) 6 AVE FRANCOIS PELLETIER,83990 ST TROPEZ - 83990 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORBEL HENRI domicilié(e) 6 AVE FRANCOIS PELLETIER,83990 ST TROPEZ - 83990 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CORBEL HENRI - 6 AVE FRANCOIS PELLETIER,83990 ST TROPEZ - 83990 - France


CORBEL HENRI - 6 AVE FRANCOIS PELLETIER,83990 ST TROPEZ - 83990 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-08

Inscription le 23 janvier 2003 - Rejet total n°363988 - Publication au BOPI 2003-01-23

Inscription le 21 mars 2003 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°366937 - Publication au BOPI 2003-03-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-16

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

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