Marque expirée - Marque en non vigueur

fan App
CORBEIL YV

Numéro de dépôt :
3682261
Date de dépôt :
08/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2019
fan App de CORBEIL YV

Présentation de la marque fan App

Déposée le 8 octobre 2009 par CORBEIL YV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « fan App »

Le déposant est CORBEIL YV domicilié(e) 39 borrego - 75020 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORBEIL YV domicilié(e) 39 borrego - 75020 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque fan App est expirée depuis le 8 octobre 2019.

CORBEIL YV a également déposé les autres marques suivantes : FART GLOBE


CORBEIL YV - 39 borrego - 75020 - PARIS - France


CORBEIL YV - 39 borrego - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement avec modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Inscription le 16 août 2010 - Rejet partiel n°529681 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16

Équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; Programme informatique (telechargeable) fourni en ligne a partir de bdd ;

Divertissement ; montage de bandes vidéo ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Production d'enregistrements sonores et visuels. Mise a dispo de programmes informatiques de publications electroniques non telechargeable.

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.