Déposée le 9 décembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CORBAY Serge MEXICA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MEXICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-03 du 21 janvier 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CORBAY Serge MEXICA domicilié(e) 30 bis, rue de Paradis, 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 195 177 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Serge CORBAY Sté MEXICA - France.
La marque MEXICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495868.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEXICA est expirée depuis le 9 décembre 2003.
CORBAY Serge MEXICA sarl - 30 bis, rue de Paradis, 75010 PARIS - France - SIREN 328195177
Mr Serge CORBAY Sté MEXICA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-30
Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03
Joaillerie et bijouterie: produits provenant uniquement du Mexique Meubles, glaces et cadres; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques: tous ces produits provenant uniquement du Mexique.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, verrerie, porcelaine et faïence: tous ces produits provenant uniquement du Mexique
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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