ORION PLAN
Présentation de la marque ORION PLAN
Déposée le 26 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) CORAPRIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORION PLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ORION PLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466370.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORION PLAN est expirée depuis le 26 avril 2003.
CORAPRIL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-20
Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23