Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CORAPRIL
/
C.A.O. SANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.A.O. SANTE
CORAPRIL (SA)

Numéro de dépôt :
93469532
Date de dépôt :
18/05/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/05/2003

Présentation de la marque C.A.O. SANTE

Déposée le 18 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) CORAPRIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C.A.O. SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CORAPRIL domicilié(e) 70 rue Maurice Flandin, 69003 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 994 553 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORAPRIL - France.

La marque C.A.O. SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.A.O. SANTE est expirée depuis le 18 mai 2003.

CORAPRIL a également déposé les autres marques suivantes : MULTISPORT A GROUPE APRIL , OPTIMA SANTE , A APRIL CLUB LIBRE SANTE GROUPE APRIL , ASSURMIX , APRIL'VILEGE A APRIL GROUPE APRIL , ASSURANCIEL A APRIL GROUPE APRIL , MULTIRISQUES ACCIDENT A APRIL GROUPE APRIL , MULTIRISQUES SPORTS A.APRIL GROUPE APRIL , PLAN AVANTAGE APRIL A GROUPE APRIL , DEUXIEME VIE


CORAPRIL (SA) - 70 rue Maurice Flandin, 69003 LYON - France - SIREN 337994553


CORAPRIL - France


Inscription le 8 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174513 - Publication au BOPI 1994-07-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-36

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

. Informations et consultations en matière d'assurance de personnes, d'assurance sur la vie et en matière d'épargne.. Contrats et courtage en assurance de personnes, sur la vie et en épargne.