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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CORAPRIL
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ATLAS PLAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATLAS PLAN
CORAPRIL SA

Numéro de dépôt :
93466369
Date de dépôt :
26/04/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/04/2003

Présentation de la marque ATLAS PLAN

Déposée le 26 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) CORAPRIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ATLAS PLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CORAPRIL domicilié(e) 70 rue Maurice Flandin, 69003 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 825 881 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORAPRIL - France.

La marque ATLAS PLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATLAS PLAN est expirée depuis le 26 avril 2003.

CORAPRIL a également déposé les autres marques suivantes : MULTISPORT A GROUPE APRIL , OPTIMA SANTE , A APRIL CLUB LIBRE SANTE GROUPE APRIL , ASSURMIX , APRIL'VILEGE A APRIL GROUPE APRIL , ASSURANCIEL A APRIL GROUPE APRIL , MULTIRISQUES ACCIDENT A APRIL GROUPE APRIL , MULTIRISQUES SPORTS A.APRIL GROUPE APRIL , PLAN AVANTAGE APRIL A GROUPE APRIL , DEUXIEME VIE


CORAPRIL SA - 70 rue Maurice Flandin, 69003 LYON - France - SIREN 343825881


CORAPRIL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-20

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

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