Déposée le 18 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) CORAMY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « C SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-52 du 27 décembre 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CORAMY domicilié(e) 5 bis rue Denis Cordonnier, 59820 GRAVELINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 611 750 274 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORAMY (SA) M. Thierry DURIEZ - France.
La marque C SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651599.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CORAMY (SA) - 5 bis rue Denis Cordonnier, 59820 GRAVELINES - France - SIREN 611750274
CORAMY (SA) M. Thierry DURIEZ - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-18
Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (gréement), sacs pour l'emballage en matières textiles. matières de rembourage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes. Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis; décoration pour arbres de Noël
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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