Marque enregistrée - Marque en vigueur

ELANCE
CORAMINE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4264144
Date de dépôt :
12/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/04/2026
ELANCE de CORAMINE

Présentation de la marque ELANCE

Déposée par voie électronique le 12 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORAMINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CORAMINE domicilié(e) 2 rue Etienne Audibert - 60300 - SENLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 674 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque ELANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4264144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELANCE arrivera à expiration en date du 12 avril 2026.

CORAMINE a également déposé les autres marques suivantes : CORAGLASS , CORALITE , CLIPPER , CORALUX , CORAGYPSE , CORAMINE , CORAMINE , CLIPPER , CORAGLASS , PARAVENCE


CORAMINE, société par actions simplifiée - 2 rue Etienne Audibert - 60300 - SENLIS - France - SIREN 775674096


SANTARELLI - 49 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; profilés et ossatures métalliques ; accessoires métalliques utilisés en rapport avec des cloisons, des portes, blocs-portes, à savoir profilés, ossatures, armatures, châssis, traverses, cornières, lisses, rails, montants de jonction, poteaux, plinthes ;

Matériaux de construction non métalliques ; profilés pour la construction ; armatures, ossatures et châssis pour la construction ; tous les produits précités étant entièrement ou principalement non métalliques ; systèmes de cloisons, cloisons amovibles, panneaux de séparation, portes, blocs-portes et systèmes de murs modulaires non métalliques, comprenant des panneaux en verre, des panneaux en bois, des plaques de plâtres, des cadres de murs, des cadres de portes, chacun des produits précités étant vendu séparément et destiné à équiper en particulier des intérieurs commerciaux et des bureaux.