Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAXOLITH
CORAM DEVELOPPEMENT SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
96621040
Date de dépôt :
10/04/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/04/2006

Présentation de la marque NAXOLITH

Déposée le 10 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) CORAM DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NAXOLITH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CORAM DEVELOPPEMENT domicilié(e) 160, Cours de Verdun, 01111 OYONNAX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 760 200 899 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORAM DEVELOPPEMENT - France.

La marque NAXOLITH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAXOLITH est expirée depuis le 10 avril 2006.

CORAM DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : CALIDOUCH'


CORAM DEVELOPPEMENT SOCIETE ANONYME - 160, Cours de Verdun, 01111 OYONNAX CEDEX - France - SIREN 760200899


CORAM DEVELOPPEMENT - France


Inscription le 9 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238195 - Publication au BOPI 1997-06-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-42

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

1) Dérouleurs de WC, pots à balai de WC, réserve à papier hygiénique, abattant WC, poubelles.Porte-savons, porte brosses à dents, porte-verres, porte-serviettes et gants, tablettes.Boîtes à coton, boîtes à savon, distributeurs de savon liquide, pots.Appliques murales, plaques chauffantes. 2) Ephémérides, plumiers, Porte-crayons, presses papier, pots. 3) Etagères, étagères porte-savons, étagères porte-brosses à dents, étagères porte verres, cadres, patères. 4) Résine de synthèse thermodurcissable permettant l'imitation des matières minérales et organiques en forme, densité, couleur

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.