ARTE D'ELLA
Présentation de la marque ARTE D'ELLA
Déposée le 15 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) CORALYNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTE D'ELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-08 du 26 février 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARTE D'ELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450934.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTE D'ELLA est expirée depuis le 15 janvier 2003.
CORALYNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-27
Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08