Déposée le 17 juin 2003 par la société CORALIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES),
la marque française « VÉGAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-30 du 25 juillet 2003.
Le déposant est la société CORALIS domicilié(e) 2 Route de Fougères, CS 61713 - 35517 - CESSON SEVIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 803 950 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA CORALIS domicilié(e) 2 Route de Fougères, CS 61713 - 35517 - CESSON SEVIGNE Cedex - France.
La marque VÉGAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231086.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CORALIS, SCA - 2 Route de Fougères, CS 61713 - 35517 - CESSON SEVIGNE - France - SIREN 353803950
SCA CORALIS - 2 Route de Fougères, CS 61713 - 35517 - CESSON SEVIGNE Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-49
Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30
Renouvellement sans limitation le 10 juin 2013 n°2532327 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-06-10
Inscription le 23 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°641240 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-23
– produits chimiques destinés à l'agriculture. – engrais pour les terres. – aliments pour animaux semence (graines) famages collecte de céréales en grains non travaillés. – combustibles. – matériaux de construction non métalliques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "VÉGAM"