Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEURRE DOUX SAVEURS DES PRES
CORALIS Coopérative

Numéro de dépôt :
98754358
Date de dépôt :
09/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2008

Présentation de la marque BEURRE DOUX SAVEURS DES PRES

Déposée le 9 octobre 1998 par la société CORALIS Coopérative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEURRE DOUX SAVEURS DES PRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-47 du 20 novembre 1998.

Le déposant est la société CORALIS Coopérative domicilié(e) 2 Route de Fougères, BP 49, 35511 Cesson Sévigné Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 803 950 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORALIS - France.

La marque BEURRE DOUX SAVEURS DES PRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98754358.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEURRE DOUX SAVEURS DES PRES est expirée depuis le 9 octobre 2008.

CORALIS Coopérative a également déposé les autres marques suivantes : AGRILAIT NOUVEAU! AVEC GRAIN DE SEL , AGRILAIT


CORALIS Coopérative - 2 Route de Fougères, BP 49, 35511 Cesson Sévigné Cedex - France - SIREN 353803950


CORALIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-30

Inscription le 7 août 2000 - Rejet partiel n°304990 - Publication au BOPI 2000-08-07

Inscription le 3 août 1999 - Gage constitué n°282421 - Publication au BOPI 1999-08-03

Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47

Glaces comestibles, sauces (condiments) Fruits et légumes.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.