Marque enregistrée - Marque en vigueur

Chocolat d'Alcas
Mme. Coralie Roussel

Numéro de dépôt :
4321970
Date de dépôt :
13/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2026
Chocolat d\'Alcas de Coralie Roussel

Présentation de la marque Chocolat d'Alcas

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2016 par madame Coralie Roussel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Chocolat d'Alcas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est madame Coralie Roussel domicilié(e) Le Paillet, Saint Jean d'Alcas - 12250 - Saint Jean et Saint Paul - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Coralie ROUSSEL domicilié(e) Saint Jean d'Alcas, Le Paillet - 12250 - Saint Jean et Saint Paul - France.

La marque Chocolat d'Alcas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4321970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chocolat d'Alcas arrivera à expiration en date du 13 décembre 2026.


Mme. Coralie Roussel - Le Paillet, Saint Jean d'Alcas - 12250 - Saint Jean et Saint Paul - France


Mme. Coralie ROUSSEL - Saint Jean d'Alcas, Le Paillet - 12250 - Saint Jean et Saint Paul - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.