Marque enregistrée - Marque en non vigueur

poulette coquette
coralie pananceau, Agissant pour le compte de la société "poulette coquette" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3786571
Date de dépôt :
30/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2020
poulette coquette de coralie pananceau

Présentation de la marque poulette coquette

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2010 par coralie pananceau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « poulette coquette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est coralie pananceau, Agissant pour le compte de la société "poulette coquette" en cours de formation domicilié(e) 1 le colombier ferme bordeneuve - 31460 - caragoudes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, coralie pananceau domicilié(e) 1 le colombier ferme bordeneuve - 31460 - caragoudes - France.

La marque poulette coquette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque poulette coquette est expirée depuis le 30 novembre 2020.


coralie pananceau, Agissant pour le compte de la société "poulette coquette" en cours de formation - 1 le colombier ferme bordeneuve - 31460 - caragoudes - France


coralie pananceau - 1 le colombier ferme bordeneuve - 31460 - caragoudes - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Malles et valises ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Porcelaine ; faïence ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.