Marque expirée - Marque en non vigueur

terra Pole
Coralie Briand, épouse Lebrere

Numéro de dépôt :
3625448
Date de dépôt :
28/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2019
terra Pole de Coralie Briand

Présentation de la marque terra Pole

Déposée le 28 janvier 2009 par la société Coralie Briand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « terra Pole »

Le déposant est la société Coralie Briand domicilié(e) 14, rue Edmond Faulat BP 123 - 33561 CARBON BLANC - Ambarès - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 637 037 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, papaye verte domicilié(e) 14, rue Edmond Faulat BP 123 - 33561 CARBON BLANC - Ambarès - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque terra Pole est expirée depuis le 28 janvier 2019.


Coralie Briand, épouse Lebrere - 14, rue Edmond Faulat BP 123 - 33561 CARBON BLANC - Ambarès - France - SIREN 451637037


papaye verte - 14, rue Edmond Faulat BP 123 - 33561 CARBON BLANC - Ambarès - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.