Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULON
CORADEM, société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1583160
Date de dépôt :
22/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/12/1998

Présentation de la marque MODULON

Déposée le 22 décembre 1988 par CORADEMTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODULON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CORADEMTODO domicilié(e) 43 avenue Felix Louat, 60307 SENLIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque MODULON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULON est expirée depuis le 22 décembre 1998.


CORADEM, société en nom collectif - 43 avenue Felix Louat, 60307 SENLIS - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36

Doseur d'énergie placé au centre des plaques électriques équipant les cuisinières et les plaques encastrables