Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAID AGOUT
CORAC ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
97666955
Date de dépôt :
28/02/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/02/2007

Présentation de la marque RAID AGOUT

Déposée le 28 février 1997 par l'association loi 1901 CORAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RAID AGOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-15 du 11 avril 1997.

Le déposant est l'association loi 1901 CORAC domicilié(e) HOTEL CONSULAIRE ALLEES ALPHONSE JUIN, 81100 CASTRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Annie BRAL PRESIDENTE DU CORAC, HOTEL CONSULAIRE - France.

La marque RAID AGOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97666955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAID AGOUT est expirée depuis le 28 février 2007.


CORAC ASSOCIATION LOI 1901 - HOTEL CONSULAIRE ALLEES ALPHONSE JUIN, 81100 CASTRES - France


Annie BRAL PRESIDENTE DU CORAC, HOTEL CONSULAIRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-33

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

Papier carton (brut, mi-ouvré pour la papeterie ou l'imprimerie); produits de l'imprimerie; articles pour reliures photographies; papeterie; adhésifs pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, et feuilles; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films d'enregistrement phonographiques d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.