Déposée le 16 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOLEIL BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-04 du 24 janvier 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CORA domicilié(e) 40 R LA BOETIE - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 920 306 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.
La marque SOLEIL BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655653.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CORA, SAS UNIPERSONNELLE - 40 R LA BOETIE - 75008 - PARIS - France - SIREN 786920306
INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22
Inscription le 29 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°257198 - Publication au BOPI 1998-06-29
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2008-14
Inscription le 29 juin 1998 - Changement de dénomination n°257200 - Publication au BOPI 1998-06-29
Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2006 n°2324723 - Publication au BOPI 2006-10-06
Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04
Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2011 n°2482498 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2011-10-19
Inscription le 4 janvier 2016 - Changement d'adresse n°660135 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-04
Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaire. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime; substances diététiques à usage médical; aliments pour bébés; emplâtres; matériel pour pansements (à l'exception des instruments); désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons); fongicides
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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