Déposée le 20 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) CORA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SINEQUA WEB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-18 du 5 mai 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CORA domicilié(e) 51-59, rue Ledru Rollin, 94200 IVRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 179 352 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORA c/o INFO REALITE Catherine HUGUES - France.
La marque SINEQUA WEB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3017089.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CORA SOCIETE ANONYME - 51-59, rue Ledru Rollin, 94200 IVRY SUR SEINE - France - SIREN 329179352
CORA c/o INFO REALITE Catherine HUGUES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-36
Inscription le 29 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°380449 - Publication au BOPI 2003-10-29
Inscription le 29 octobre 2003 - Changement de dénomination n°380448 - Publication au BOPI 2003-10-29
Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18
Ordinateurs, serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (Internet), modems, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique, appareils émetteurs récepteurs informatiques et de communication, progiciels, logiciels, notamment logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau de communication mondiale (Internet), logiciels moteurs de recherche, logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de traitement de la langue, logiciels de gestion de données textuelles, logiciels de recherche de données, de présentation d'informations, d'archivage et de classement, logiciels de numérisation d'informations écrites, dictionnaires électroniques, bases de données terminologiques, bornes informatiques interactives, appareils à saisie de données, de sons et d'images. Services de saisie et de traitement de données gestion de fichiers et de données informatiques services de conseils en communication commerciale ou publicitaire, services de reproduction de documents. Communications par terminaux d'ordinateurs, abonnements à une base de données, à un centre serveur de base de données, à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données (type Internet), abonnement à des journaux électroniques, à un service de télécommunication. Services d'élaboration de systèmes pour la recherche, le traitement et la diffusion électronique d'informations. Travaux de recherche et développement dans le domaine de l'informatique, programmation pour machines de traitement de l'information, tous conseils techniques informatiques, conseils en gestion informatique, services de numérisation de documents techniques, codification, digitalisation d'informations, services de traduction scientifique et technique assistée par ordinateurs, travaux d'ingénieurs, élaboration et maintenance (mise à jour) de bases de données informatisées et de programmes informatiques ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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