Déposée le 9 avril 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAC NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-20 du 18 mai 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CORA domicilié(e) 40 rue La Boétie - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 920 306 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 RUE PIERRE CHARRON - 75008 - PARIS - France.
La marque SAC NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3094314.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CORA, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE - 40 rue La Boétie - 75008 - PARIS - France - SIREN 786920306
INLEX IP EXPERTISE - 68 RUE PIERRE CHARRON - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-37
Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20
Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2010 n°2457460 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2010-12-14
Inscription le 7 décembre 2015 - Changement d'adresse n°659044 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-12-07
Papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ou en matière plastique. Sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en matière textile.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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