Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ENGAGEMENT LOCAL PAR CORA ORIGINE NORD–PAS-DE-CALAIS PICARDIE
CORA, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4234104
Date de dépôt :
16/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/12/2025
L\'ENGAGEMENT LOCAL PAR CORA ORIGINE NORD–PAS-DE-CALAIS PICARDIE de CORA

Présentation de la marque L'ENGAGEMENT LOCAL PAR CORA ORIGINE NORD–PAS-DE-CALAIS PICARDIE

Déposée le 16 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « L'ENGAGEMENT LOCAL PAR CORA ORIGINE NORD–PAS-DE-CALAIS PICARDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CORA domicilié(e) DOMAINE DE BEAUBOURG, 1 RUE DU CHENIL, CROISSY-BEAUBOURG, 77435 MARNE LA VALLEE CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 920 306 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque L'ENGAGEMENT LOCAL PAR CORA ORIGINE NORD–PAS-DE-CALAIS PICARDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4234104.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ENGAGEMENT LOCAL PAR CORA ORIGINE NORD–PAS-DE-CALAIS PICARDIE arrivera à expiration en date du 16 décembre 2025.

CORA a également déposé les autres marques suivantes : LA VOIX EXPRESS , DO YOU SPEAK HUMAN , SINEQUA WEB , OMEGA + , CCC , chroma-rapid , chroma-brio , ADRET , CASH CORA , MONDIAL DES MARQUES


CORA, Société par actions simplifiée à associé unique - DOMAINE DE BEAUBOURG, 1 RUE DU CHENIL, CROISSY-BEAUBOURG, 77435 MARNE LA VALLEE CEDEX 2 - France - SIREN 786920306


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Viande, poisson, volaille et gibier, charcuterie, fruits, champignons, pulpes et salades de fruits, salades de légumes, conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits, confitures, marmelades, compotes, gelées comestibles, pollen préparé pour l'alimentation, extraits d'algues à usage alimentaire, graines de soja conservées à usage alimentaire, protéines pour l'alimentation humaine, soupes, oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, pommes chips ;

Café, thé, cacao, chocolat, produits de chocolaterie, boissons à base de café, thé, cacao, chocolat, infusions non médicinales, sucre, édulcorants naturels, riz, tapioca, sagou, pâtes alimentaires, semoule, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, sucreries, glaces comestibles, miel, aromates autres que les huiles essentielles, levure, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, ketchup, mayonnaises, assaisonnements, épices, herbes potagères conservées, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas ;

Services de publicité y compris publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance (y compris électronique) ; publicité radiophonique, télévisée ; diffusion de messages publicitaires sur tous supports y compris numériques, de petites annonces publicitaires et de petites annonces pour l'emploi, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations d'affaires ; affichage ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériels publicitaires [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; courrier publicitaire ; aide à la direction des affaires ; organisation d'expositions et de foires à but commerciaux ou de publicité ; services d'organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses ; location de matériels publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; publicité par correspondance, radiophonique ou télévisée services de promotion des ventes pour des tiers ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; organisation de campagnes promotionnelles régionales ou nationales ; services de présentation et de démonstration de produits et de services dans un but promotionnel ou publicitaire ; décoration de vitrines ; services de distribution et de gestion de cartes à usage non financier en vue de fidéliser la clientèle ; services de concierge rendus à des tiers, notamment dans le cadre de centres commerciaux ou de galeries marchandes, à savoir services de mise en relation commerciale de clients avec des prestataires de services ; services d'affichage ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail des produits suivants : viande, poisson, volaille et gibier, charcuterie, fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits, pulpes et salades de fruits, salades de légumes, conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits, confitures, marmelades, compotes, gelées comestibles, pollen préparé pour l'alimentation, extraits d'algues à usage alimentaire, graines de soja conservées à usage alimentaire, protéines pour l'alimentation humaine, soupes, oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, pommes chips, café, thé, cacao, chocolat, produits de chocolaterie, boissons à base de café, thé, cacao, chocolat, infusions non médicinales, sucre, édulcorants naturels, riz, tapioca, sagou, pâtes alimentaires, semoule, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, sucreries, glaces comestibles, miel, aromates autres que les huiles essentielles, levure, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, ketchup, mayonnaises, assaisonnements, épices, herbes potagères conservées, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas ;

Services de restauration (alimentation), bars, cafés-bars, cafés-restaurants, cafétérias, location de chaises, location de tables, location de linge de table, location de verrerie, location de constructions transportables, location de fontaines [distributeurs] à eau potable, restaurants à service rapide et permanent [snack-bars], restaurants libre-service, restauration [repas], services de traiteurs, services de bar, café restaurant, cafétéria, services hôteliers, restaurants à service rapide et permanent (snack bar), restaurants libre-service, services de traiteurs.