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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORA
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L'AME DU TERROIR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'AME DU TERROIR
CORA, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
95589301
Date de dépôt :
22/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2025

Présentation de la marque L'AME DU TERROIR

Déposée le 22 septembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'AME DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-43 du 27 octobre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CORA domicilié(e) DOMAINE DE BEAUBOURG, 1 RUE DU CHENIL, CROISSY-BEAUBOURG, 77435 MARNE LA VALLEE CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 920 306 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mle DOUGNAC Colombe domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque L'AME DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'AME DU TERROIR arrivera à expiration en date du 22 septembre 2025.

CORA a également déposé les autres marques suivantes : LA VOIX EXPRESS , DO YOU SPEAK HUMAN , SINEQUA WEB , OMEGA + , CCC , chroma-rapid , chroma-brio , ADRET , CASH CORA , MONDIAL DES MARQUES


CORA, Société par actions simplifiée à associé unique - DOMAINE DE BEAUBOURG, 1 RUE DU CHENIL, CROISSY-BEAUBOURG, 77435 MARNE LA VALLEE CEDEX 2 - France - SIREN 786920306


INLEX IP EXPERTISE, Mle DOUGNAC Colombe - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 7 juin 2005 n°2290074 - Publication au BOPI 2005-06-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-17

Inscription le 7 juin 2005 - Changement de dénomination n°413489 - Publication au BOPI 2005-06-07

Inscription le 7 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413490 - Publication au BOPI 2005-06-07

Inscription le 7 juin 2005 - Changement de dénomination n°413491 - Publication au BOPI 2005-06-07

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2015 n°2596673 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-09

Inscription le 4 janvier 2016 - Changement d'adresse n°660135 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-04

Vins d'appellation d'origine