Déposée le 7 août 2000 par la Société Anonyme (SA) CORA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « H@PPY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-37 du 15 septembre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CORA domicilié(e) 40, rue La Boétie, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 920 306 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.
La marque H@PPY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3046206.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CORA (société anonyme) - 40, rue La Boétie, 75008 PARIS - France - SIREN 786920306
CABINET NUSS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-02
Publication - Publication le 15 sept. 2000 au BOPI 2000-37
Caméras, caméras vidéo, caméras numériques, magnétoscopes, appareils photo, y compris numériques, appareils de projection de diapositives, écrans de projection et, plus généralement, appareils et instruments photographiques et cinématographiques. Lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compacts ou de disques numériques, appareils de radio y compris portables, appareils de télévision, haut-parleurs, télécopieurs, photocopieurs, appareils téléphoniques, y compris numériques, sans-fil ou portables et, plus généralement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Bandes vidéo, films pour l'enregistrement du son ou des images ; disques compacts (audio-vidéo), disques acoustiques, disques ou cassettes magnétiques, disques numériques. Calculatrices de poche, machines à calculer, instruments de mesure, agendas électroniques. Fers à repasser électriques y compris avec centrale-vapeur ; appareils électrothermiques à onduler les cheveux. Appareils pour jeux conçus pour être utilisés uniquement avec récepteur de télévision ou avec écran d'ordinateur. Logiciels, progiciels, programmes d'ordinateurs et mémoires pour ordinateurs destinés notamment aux réseaux de communication électronique et plus généralement logiciels, progiciels, programmes d'ordinateurs et mémoires d'ordinateurs ; appareils et instruments pour la transmission, l'enregistrement, le stockage, la reproduction, la conversion et la réception de données et de signaux analogiques ou numériques (reproduisant notamment la voix, le son, du texte ou des images) par voie hertzienne, par câbles ou fils, par fibres optiques ou par rayonnement électromagnétique ; ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, composants électroniques, circuits intégrés, lecteurs (informatique), moniteurs (matériels et programmes informatiques), imprimantes d'ordinateurs et plus généralement matériel informatique (autre que le matériel imprimé) ; appareils pour le traitement de l'information ; supports de données magnétiques, numériques ou optiques. Accumulateurs de vapeur ou de chaleur, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; appareils et installations de climatisation et de conditionnement d'air, hottes aspirantes de cuisine, hottes d'aération ; armoires frigorifiques, congélateurs, réfrigérateurs ; cafetières électriques, gaufriers électriques, friteuses électriques, grille-pain, rôtissoires, fours (à l'exception des fours pour expérience) ; appareils à bronzer, sèche-cheveux ; éviers, lavabos ; lustres ; et, plus généralement, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de congélation, de surgélation, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Diffusion d'annonces publicitaires, diffusion (distribution) d'échantillons, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), publication de textes publicitaires, courrier publicitaire, location d'espaces publicitaires et, plus généralement, publicité ; promotion des ventes (pour des tiers). Services d'installation, de maintenance, d'entretien et de réparation, notamment dans les domaines de l'électro-ménager, des appareils audio/vidéo ou des ordinateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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