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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORA
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DUC DE MARTILLY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DUC DE MARTILLY
CORA, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
96619777
Date de dépôt :
05/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2026

Présentation de la marque DUC DE MARTILLY

Déposée le 5 avril 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUC DE MARTILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CORA domicilié(e) DOMAINE DE BEAUBOURG, 1 RUE DU CHENIL, CROISSY-BEAUBOURG, 77435 MARNE LA VALLEE CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 920 306 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mle DOUGNAC Colombe domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque DUC DE MARTILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DUC DE MARTILLY arrivera à expiration en date du 5 avril 2026.

CORA a également déposé les autres marques suivantes : LA VOIX EXPRESS , DO YOU SPEAK HUMAN , SINEQUA WEB , OMEGA + , CCC , chroma-rapid , chroma-brio , ADRET , CASH CORA , MONDIAL DES MARQUES


CORA, Société par actions simplifiée à associé unique - DOMAINE DE BEAUBOURG, 1 RUE DU CHENIL, CROISSY-BEAUBOURG, 77435 MARNE LA VALLEE CEDEX 2 - France - SIREN 786920306


INLEX IP EXPERTISE, Mle DOUGNAC Colombe - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-37

Inscription le 29 juin 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°257197 - Publication au BOPI 1998-06-29

Inscription le 29 juin 1998 - Changement de dénomination n°257200 - Publication au BOPI 1998-06-29

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2006 n°2310652 - Publication au BOPI 2006-03-21

Inscription le 29 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°257198 - Publication au BOPI 1998-06-29

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Inscription le 4 janvier 2016 - Changement d'adresse n°660135 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-04

Renouvellement sans limitation le 12 février 2016 n°2609936 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-02-12

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